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Génot Benjamin

Gestion des déchets et aménagement urbain durable : pour une (re)territorialisation des politiques publiques de gestion des déchets

par Muriel - 14 mars 2016

Thèse débutée en 2014

Direction : Patrice Melé

Les politiques publiques de gestion des déchets n’ont cessé de tendre vers davantage de complexité et de sophistication bien que la territorialisation de l’action publique dans ce domaine se heurte à une série d’obstacles : politiques (intercommunalité), juridiques (portée de la planification) et territoriaux (gouvernance et conflits). Or, en paralèlle, la réflexion sur la gestion des déchets s’émancipe des cadres des politiques publiques sectorielles pour se confondre avec des enjeux aussi bien énergétiques qu’urbains. Cette tendance de fond renvoie au souci d’appréhender de manière transversale le fonctionnement complexe des villes et l’environnement de manière globale conformément aux principes de l’urbanisme durable. Bien qu’un certain nombre de difficultés et de blocage des politiques déchets soiet connus, peu d’études nous renseignent cependant sur les freins, l’inertie et les potentialités que recouvrent les mutation contemporaines de la gestion des déchets dans leurs relations avec les façons de penser la fabrique et la gestion de la ville durable. La finalité poursuivie par cette est de produire des connaissances pour l’action publique afin de conduire à une meilleure territorialisation de la politique déchet.

Pour cela nous postulons l’intérêt de se saisir de la question des recompositions de la politique déchet sous l’impulsion des injonctions à la transversalité des questions urbaines et environnementales, au contact de politiques d’aménagement urbain et des nouveaux cadres d’analyse de la ville liés à une appréhension globale dans le cadre des politiques publiques climats et énergies. L’hypothèse tient à l’émergence d’un nouveau moment de l’action publique caractérisé par la réintégration progressive du « problème » déchets dans les politiques urbaines. Cette prise en charge transversale constituerait potentiellement un levier de sortie de crises tout en étant un vecteur de développement territorial. Trois niveaux d’interrogations peuvent alors être dégagés :

1- Quelles sont les formes potentielles et actuelles d’intégration de la question des déchets dans les documents d’aménagement urbain (SCOT / PLU) ? Ce première axe de recherche visera deux objectifs : mesurer le degré d’intégration des déchets dans les SCOT et PLU à l’heure du grenelle et analyser, en retour, les effets leviers tout comme les freins à une plus grande intégration des déchets dans la planification urbaine

2- Les discours ou conceptions de la ville considérée sous l’angle des économies d’énergies ou de lutte contre le réchauffement climatique conduisent-t-ils à requalifier la politique de traitement des déchets à partir de leur capacité de production énergétique. A cet égard, l’analyse portera plus particulièrement sur les processus et les effets de la planification des PCET sur la promotion d’une autre forme d’action accompagnant la gestion des déchets

3- Comment articuler urbanisme et l’évolution de la gestion des déchets ? La forme urbaine apparaît comme un frein à la collecte, à la prévention et au tri sélectif. Pour autant des projets d’urbanisme diffuse des modèles territorialisés de gestion innovant. Il sagit de vérifier l’hypothèse qu’agir en amont de la gestion des déchets à partir de l’aménagement de nouveaux espaces urbaines (écoquartier, rénovation urbain) permet de sortir et d’anticiper sur les conflits rivés sur la question du traitement et la recherche de nouveaux exutoire.

Pour mener à bien ce travail de recherche, l’analyse s’appuie principalement sur un travail de terrain en région Centre (Tours et Blois) auquel s’ajouteront d’autres études de cas en France au regard de leur caractère exemplaire (Lyon, Rennes, Toulouse, Lille). Un éclairage international sera apporté par deux études de cas : la gestion des déchets intégrées à Malmö (Suède) et le cas de l’intégration des déchets aux règles d’urbanisme à l’occasion du développement de la collecte pneumatique dans le centre ville de Barcelone (Espagne). Cette thèse articule trois niveaux d’analyse. Une analyse en termes de politiques publiques pour restituer la tendance à une prise en compte transversale de la gestion des déchets à partir d’une revue de littérature auquel s’ajoute un travail d’observation de terrain mêlant analyse de documents de planification stratégiques (PCET, SRCAE) et urbaine (SCOT, PLU) et opérationnel dont le contenu est mis en perspective, enfin, par une série d’entretiens semi-directifs auprès des acteurs de l’urbanisme, de la production d’énergies renouvelables et de récupération et de la gestion des déchets.